En Europe, en 2002, Active Citizenship Network, association de citoyens européens, rédige une Charte européenne des droits des patients. Cette dernière proclame 14 droits qui visent à garantir « un niveau élevé de protection de la santé humaine » et à assurer un niveau élevé de qualité des services de santé dans les pays européens.
En France, depuis plus de 20 ans, différentes lois ont affirmé les droits individuels reconnus aux patients comme des droits fondamentaux.
Depuis 2002, des journées européennes des droits en santé sont organisées chaque année, afin de promouvoir ces droits.
En 2023, elles ont lieu entre le 18 avril et le 18 mai.
A l’occasion de cette nouvelle édition, notre établissement souhaite mettre en avant la Commission des Usagers (CDU). La nouvelle CDU est installée depuis le 9 décembre 2022, son mandat est de 3 ans et sa présidence est assurée par l’un des représentants des usagers.
Cette commission a deux missions essentielles :
- Veiller au respect des droits des usagers, faciliter leurs démarches auprès de l’établissement et, dans ce cadre, recueillir, analyser et traiter leurs réclamations et leurs plaintes ;
- Faire des propositions à la direction de l’établissement pour améliorer la qualité d’accueil et de prise en charge des personnes malades et de leurs proches.
La CDU est composée des membres suivants :
- Présidente : Cécile GARCIA CARRIER, Association France Alzheimer
- Vice-Présidente : Sandrine POSTIGO, Responsable Qualité Risques Usagers
- Représentants des usagers (ils peuvent être contactés à l’adresse suivante : RU@hopital-fourviere.fr) : Titulaires : Martine BARRAL, Association France Alzheimer et Cécile GARCIA CARRIER, Association France Alzheimer - Suppléante : Gabrielle BAZIN, Association France Alzheimer
- Représentante légale de l’établissement : Laure MONTAGNON, Directrice Générale
- Médiateur médical : Titulaire : Laurent DAYOT, Directeur médical - Suppléante : Lucie RIBAULT, Médecin gériatre
- Médiateur non médical : Titulaire : Valérie ARGHERIA, Directrice des soins - Suppléante : Estelle DUNOYER, Cadre de santé
- Représentant du personnel : Loïc GIRARDET, pour le CSE, Préventeur
La première action pour ce nouveau mandat de la CDU a été de rédiger le projet des usagers qui sera intégré au projet stratégique de l’établissement. La commission a également en charge la révision du « Questionnaire de sortie » qui deviendra prochainement le « Questionnaire expérience patient ».
L’action phare reste cependant de mieux se faire connaitre, des équipes et des patients. A ce titre, les représentants des usagers prévoient des passages dans les services pour nouer le dialogue, expliquer leur rôle, leurs missions. Ils souhaitent être identifiés en tant que tiers dans les échanges entre professionnels et usagers du soin.
Les journées européennes des droits en santé sont promues par France Assos Santé, à laquelle adhèrent nos représentants des usagers par le biais de France Alzheimer.
ACTIONS À VENIR
Dans le cadre de cette démarche de promotion des droits des usagers, notre établissement se mobilisera courant juin 2023, en organisant des ateliers sur la bientraitance, à destination des professionnels.
L’Hôpital de Fourvière œuvre au quotidien pour la promotion de la bientraitance, par des actions de sensibilisation et de formations, renforcées par la création récente d’un groupe dédié à cette thématique.
